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1) COMMANDES
Spirit of Malts s'engage à accepter les commandes passées par Internet dans les termes des présentes conditions de vente et dans la limite des stocks disponibles.
En cas de rupture de stock, nous vous informerons des délais d'approvisionnement nécessaires pour obtenir le produit souhaité ou nous vous proposerons un produit de remplacement.
Les commandes ne seront prises en compte qu'après réception du paiement et seront confirmées par e-mail.
Spiritof Malts se réserve le droit d'annuler toute commande non conforme aux termes du contrat ou douteuse, ainsi que celle d'un client avec lequel existerait un quelconque litige.
2) PRIX
Les prix indiqués sont en euros et s'entendent toutes taxes comprises.
Les prix indiqués sont nets et hors frais de livraison.
Spirit of Malts se réserve le droit de modifier ses prix et frais de livraison à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement de la commande et sous réserve de disponibilité.
3) LIVRAISON
Les commandes sont expédiées dans un délai de 3 à 8 jours ouvrables à compter de la réception du paiement intégral de la commande.
Le client reconnaît que les colis sont envoyés par Bpost, Mondial Relay ou DPD.
Le colis est envoyé au point de livraison indiqué par le client ou à l'adresse spécifiée lors de la commande sur le site www.spiritofmalts.be.
Le destinataire sera averti de l'arrivée du colis par email et/ou SMS, selon les informations enregistrées par le client.
La livraison du colis se fait sur présentation d'une pièce d'identité et d'une signature électronique sur la borne Point Relais. Cette signature, ainsi que la reproduction, constituent la preuve de la livraison du colis et les parties reconnaissent que cette signature a la même valeur juridique qu'une signature traditionnelle sur papier.
Les colis sont à la disposition du destinataire pendant une période de 12 jours. Les colis non retirés seront renvoyés à l'expéditeur via le point de dépôt.
L'enlèvement chez Spirit of Malts est également possible sur rendez-vous et doit être précisé lors de la commande.
L'enlèvement n'est possible que dans la région d'Ath, Wallonie, BE.
Si les marchandises livrées sont endommagées, l'acheteur est tenu de refuser les marchandises ou de ne les accepter que moyennant une réserve écrite sur le bon de livraison du transporteur, à remplir conjointement par le client et le transporteur. Toute réclamation relative aux marchandises livrées doit parvenir au vendeur dans les 5 jours de la date de réception. La réclamation doit être adressée exclusivement par lettre recommandée au siège social : SPIRIT OF MALTS Chemin Croix Vasseau,6, 7800 Lanquesaint et devra être accompagnée d'une copie de la facture d'achat et du bon de livraison complété des réserves écrites mentionnées ci-dessus. Passé ce délai, aucune réclamation pour vice apparent ne sera prise en considération.
Veuillez noter que Spirit of Malts livre en Belgique, en France, en Espagne, en Italie, au Danemark, aux Pays-Bas, en Autriche, en Allemagne, au Luxembourg, au Portugal, en Pologne, en Suède, en Finlande, en République tchèque, en Slovaquie, en Hongrie, en Bulgarie et en Grèce.
4) PAIEMENT
Les biens achetés sur www.spiritofmalts.be sont payables intégralement à la commande, par virement bancaire sur le compte IBAN BE13 3770 4579 3939 ou via le lien PayPal. Les paiements par Bancontact sont également acceptés pour les clients belges.
Les marchandises restent notre propriété jusqu'au paiement intégral. Avant ce paiement, l'acheteur ne peut en disposer de quelque manière que ce soit.
5) DROIT DE RÉTRACTATION
Conformément à l'article 47 du livre VI du Code du travail (inséré par la loi du 21 décembre 2013), relatif aux pratiques du marché et à la protection du consommateur, l'acheteur a le droit de notifier à Spirit of Malts qu'il renonce à l'achat, sans pénalité ni indication de motif, dans un délai de 14 jours calendaires.
Si le droit de rétractation est exercé dans le délai susmentionné, seul le prix du ou des Produits achetés et les frais de livraison seront remboursés, les frais de renvoi du ou des Produits restant à la charge de l'Acheteur.
Spirit of Malts s'engage à effectuer ce remboursement dans un délai de 14 jours à compter de la date de notification de la rétractation par le Client. Le remboursement sera effectué en utilisant le même moyen de paiement que lors de l'achat.
Les biens doivent alors être retournés dans leur état d'origine et complets (emballage, accessoires, notice, etc.) dans un emballage identique à celui utilisé lors de l'expédition, permettant ainsi leur recommercialisation à l'état neuf, et accompagnés d'une copie de la facture d'achat pour une gestion optimale. Les retours doivent être effectués dans un délai de 14 jours à compter de la date de notification de la rétractation par le client.
6) PROTECTION DES MINEURS
Conformément aux lois en vigueur en Belgique, la vente d'alcool à des mineurs de moins de dix-huit (18) ans est interdite. L'acheteur s'engage à être âgé d'au moins 18 ans lorsqu'il passe une commande sur le site www.spiritofmalts.be.
7) LITIGES
En cas de litige, les tribunaux de Tournais (BE) sont seuls compétents.
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